CONGO/FAO : Célébration de 40 années de coopération entre les deux parties

BRAZZAVILLE, 18 OCT (ACI) – L’Organisation des nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture (FAO) a célébré, le 16 octobre à Brazzaville, les 40 ans de son implantation en République du Congo, couplée avec la 37ème journée mondiale de l’alimentation. Continuer la lecture de CONGO/FAO : Célébration de 40 années de coopération entre les deux parties

MONDE/ALIMENTATION : L’Afrique est plus touchée par l’insécurité alimentaire

BRAZZAVILLE, 18 OCT (ACI) – L’Afrique est la région la plus touchée par l’insécurité alimentaire, avec une proportion de 27,4%, soit 4 fois plus élevée que dans d’autres régions du monde en 2016, a annoncé la représentante de la FAO au Congo, Mme Suze Percy Filippini. Continuer la lecture de MONDE/ALIMENTATION : L’Afrique est plus touchée par l’insécurité alimentaire

Compte rendu du conseil des ministres du mardi 17 octobre 2017

 TEXTE INTÉGRAL

Compte rendu du conseil des ministres du mardi 17 octobre 2017

Le Conseil des Ministres s’est réuni ce Mardi 17 Octobre 2017 au Palais du Peuple, sous la très haute autorité de Son Excellence, Monsieur Denis Sassou N’Guesso, Président de la République, Chef de l’Etat.

Quatre (04) affaires étaient inscrites à l’ordre du jour, à savoir :

– Un (1) projet de loi organique fixant l’organisation, la composition et le fonctionnement du Conseil Supérieur de la Magistrature, au titre du Ministère de la Justice et des Droits Humains et de la Promotion des Peuples Autochtones ;

– Un (1) projet de décret portant approbation des statuts de la Société Nationale des Pétroles du Congo (SNPC), au titre du Ministère des Hydrocarbures ;

– Un (1) projet de décret portant approbation des statuts de l’Agence Congolaise pour la Création des Entreprises, au titre du Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l’Artisanat et du Secteur Informel ;

– Un (1) projet de décret portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Comité National d’Organisation des Zones Economiques Spéciales, au titre du Ministère des Zones Economiques Spéciales.

Avant d’entrer dans la déclinaison des affaires inscrites à l’ordre du jour de la réunion du Conseil des Ministres des ministres, il convient de remettre l’action gouvernementale en perspective, afin d’en dégager les lignes de force et la cohérence. D’emblée, il convient de rappeler que le Gouvernement a pour mission essentielle, à lui confiée par le Président de la République, de mettre en œuvre le programme approuvé par les Congolaises et les Congolais, tout en répondant autant que possibles aux aspirations du peuple.

En cela, les réunions du Conseil des Ministres se distinguent des rencontres rituelles d’un vague Conseil d’administration traitant d’affaires plus ou moins abstraites et déconnectées des attentes du pays profond.

Au contraire, et à moment difficile pour notre pays, confronté aux difficultés que tous et chacun d’entre nous n’ignorent hélas plus, l’ardente obligation des gouvernants est de réaliser les réformes indispensables au redressement du Congo, changements susceptibles de nous permettre de continuer notre longue et irréversible marche vers le développement.

D’autre part, et dans le but d’annihiler les quelques forces centrifuges et négatives qui tentent de souffler sur les braises de l’inquiétude légitime du peuple, le devoir des gouvernants est ce communiquer, expliquer, rassurer et mettre leur action en perspective.

A cet égard, chaque réunion du Conseil des Ministres doit marquer une avancée, pas après pas, étape après étape, dans cette volonté collective du mieux-être et l’épanouissement collectif et individuel de nos concitoyens.

Les textes soumis ce jour à l’examen du Conseil des Ministres ne dérogent donc pas à l’esprit et aux principes déclinés, qui sont la charte de l’action du Gouvernement telle que voulue par le Président de la République.

Ainsi, la réforme du Conseil supérieur de la Magistrature, au-delà des considérations de mise en cohérence avec notre ordonnancement juridique issu de la Constitution de 2015, et même au-delà de l’objet même du texte examiné, à savoir la gestion, multidimensionnelle de la carrière et de la discipline du corps des magistrats, a pour objectif profond de redonner à notre justice sa vocation première : rendre des décisions équitables, incontestables, susceptibles de redonner confiance aux citoyens ainsi qu’aux acteurs économiques et sociaux quant à la réalité e l’Etat de droit dans notre pays.

Il en va de même de la réforme des statuts de la Société Nationale des Pétroles du Congo (SNPC). Cet établissement public, en charge de la gestion du pétrole, c’est-à-dire d’une ressource stratégique pour ‘Etat et le peuple, se doit de fonctionner sur la base des règles strictes à même d’assurer la cohérence et la discipline dans ses procédures, grâce à une gouvernance rénovée qui permette à la fois un fonctionnement interne plus efficace et performant, ainsi que des relations clarifiées avec l’Etat lui-même.

Par ailleurs, l’adoption des statuts de l’Agence congolaise pour la création des entreprises, si elle a pour objet immédiat de faciliter la création rapide des entreprises sur l’ensemble du territoire national, grâce notamment à la mise en réseau et à l’utilisation optimale des ressources du numérique, elle a pour finalité réelle de favoriser un climat des affaires amélioré, et donc la création des milliers d’emplois attendus par nos compatriotes, notamment les plus jeunes.

Enfin, le décret portant création et organisation du Comité national d’orientation des Zones économiques spéciales, s’il complète utilement le dispositif de gouvernance de celles-ci, a pour finalité réelle de donner un coup d’accélérateur décisif à la diversification économique de notre pays grâce à l’arrivée d’investisseurs motivés et crédibles.

Après ce rappel liminaire, entrons à présent dans le détail des textes soumis à l’examen du Conseil des Ministres en sa réunion de ce jour 17 octobre 2017.

I/- Ministère de la Justice et des Droits Humains et de la Promotion des Peuples autochtones

Projet de loi organique fixant l’organisation, la composition et le fonctionnement du Conseil Supérieur de la Magistrature

Prenant la parole, M. Aimé Ange Wilfrid BININGA, Ministre de la Justice, des Droits Humains et de la Promotion des Peuples autochtones, a d’emblée précisé que le texte soumis à l’examen du Conseil des ministres, a été élaboré conformément aux dispositions de l’articles 174 de la Constitution.

Le Ministre BININGA a en outre indiqué que le présent projet de loi organique, même s’il s’inscrit dans la filiation de la loi n°22-2008 du 26 juillet 2008 relative au Conseil Supérieur de la Magistrature, a pour objectif principal d’adapter cet important instrument de régulation du pouvoir judiciaire à la nouvelle donne issue de la Constitution de 2015.

A cet effet, le Ministre a relevé les modifications et innovations apportées au texte précité.

Il s’agit principalement de :

– La création d’un statut d’observateur, cadre membre du Cabinet du Président de la République, qui assurera le suivi de l’activité du Conseil Supérieur de la Magistrature pour le compte du Chef de l’Etat, et ce en conformité avec les dispositions de l’article 17 de la loi organique, qui prévoit la participation de personnalités non membres astreintes à cet égard à l’organisation de secret ;

– Le renforcement du rôle de la commission de discipline dans les cas de gestion disciplinaire courante, et ce afin d’alléger les tâches du Président du Conseil Supérieur de la Magistrature pour certaines catégories de fautes ou manquements n’entrainant pas de sanctions extrêmes ;

– L’instauration de mesures dites de précaution, consistant à interdire provisoirement l’exercice de ses fonctions à un magistrat faisant l’objet d’une enquête pour des faits de nature à entrainer des poursuites disciplinaires ;

– La mise en place d’une procédure simplifiée pour la prise de mesures disciplinaires présumées urgentes ou dans le cas de décisions d’avancement ou de mutation ne portant pas atteinte aux règles de l’organisation judiciaire.

Après discussion, le Conseil des Ministres a approuvé le projet de loi organique fixant l’organisation, la composition et le fonctionnement du Conseil Supérieur de la Magistrature. Il sera transmis au Parlement pour adoption.

 II/- Ministère des Hydrocarbures

-Projet de décret portant approbation des statuts de la Société Nationale des Pétroles du Congo (SNPC)

Prenant à son tour la parole, M. Jean-Marc THYSTERE TCHICAYA, Ministre des Hydrocarbures, a rappelé que la Société Nationale des Pétroles du Congo a succédé à la société Hydro-Congo. Chargée pour le compte de l’Etat de procéder aux activités de recherche, de production, de transport, de traitement et de transformation d’hydrocarbures, elle a été créée par la loi n°1-98 du 23 avril 1998, tandis que ses statuts ont été approuvés par le décret n°98-454 du  8 décembre de la même année.

Révisés une première fois par le décret n°2010-595 du 21 août 2010, ces statuts modifiés prévoyaient une organisation sous forme de Directoire.

C’est le constat des dysfonctionnements générés par ce mode de gouvernance, ainsi que le souci de l’amélioration des performances de la SNPC qui amène le Ministre THYSTERE TCHICAYA à soumettre à l’examen et approbation du Conseil des Ministres le projet présenté ce jour.

La SNPC est donc un établissement public à caractère industriel et commercial, placé sous la tutelle du Ministère en charge des hydrocarbures.

A ce titre, le contrôle de la tutelle porte sur les aspects suivants

– Sur le plan technique : le contrôle s’étend de l’attribution de l’autorisation de prospection au développement et à l’exploitation, en passant par les travaux de recherche ;

– Sur le plan contractuel, le projet de décret soumis à l’examen du Conseil des Ministres clarifie les relations entre l’Etat et la SNPC, en permettant au premier, en plus des missions standards de celle-ci, de lui confier des mandats, par exemple, de commercialisation de sa part d’hydrocarbures.

– Sur le plan juridique, la SNPC n’est pas une émanation de l’Etat, et ne peut engager celui-ci que sur la base d’un mandat formel.

Cette réorientation des missions de la SNPC telle que proposée par le projet de statuts soumis à l’examen du Conseil des Ministres a pour corollaire logique une modification de son organisation.

Ainsi, le Directoire est supprimé au profit d’une Direction générale assistée d’un Secrétaire général et de directeurs centraux en charge des activités Amont, Aval et Finances-comptabilité.

De même, et pour assurer une unicité de commandement, le Directeur Général, par ailleurs nommé pour une durée de quatre (4) ans renouvelables une fois, est Président du Conseil d’administration des sociétés filiales.

Autre innovation du projet de statuts : le Conseil d’administration sera désormais assisté dans sa tâche par un comité d’audit, et ce afin de renforcer les mesures de contrôle interne, nonobstant les contrôles permanents assurés par le biais du Ministère en charge des finances et la Cour des comptes et de discipline budgétaire, ainsi que par une autre innovation, à savoir l’obligation de transmettre des rapports réguliers à la hiérarchie.

Après examen et discussion, le Conseil des Ministres a adopté le projet de décret portant approbation des statuts de la Société Nationale des Pétroles du Congo (SNPC).

 III/- Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l’Artisanat et du Secteur Informel.

Projet de décret portant approbation des statuts de l’Agence Congolaise pour la Création des entreprises.

Prenant la parole, Mme Yvonne Adélaïde MOUGANY, Ministre des Petites et Moyennes entreprises, de l’Artisanat et du Secteur Informel, a rappelé que la loi n°16-2017 du 30 mars 2017 a créé l’Agence congolaise pour la création des entreprises, et ce sous la forme d’un établissement public à caractère administratif.

L’Agence a vocation à être un guichet unique visant à faciliter et simplifier les formalités de création, d’enregistrement et d’évolution des entreprises, et a pour objectif connexe d’aider à la dématérialisation et à la digitalisation des services afférents à cette mission majeure.

En outre, l’Agence se positionne comme une interface efficace et de référence dans l’environnement informatique, et doit être un maillon essentiel du réseau numérique qui devra relier entre eux les partenaires intervenant dans la vie des entreprises, notamment grâce à une gestion électronique des données.

Placées sous la tutelle du Ministère en charge des petites et moyennes entreprises, et structurée conformément aux dispositions du décret n°2002-389 du 30 novembre 2002 fixant les attributions et la composition des organes de gestion et de tutelle des entreprises et établissements publics, l’Agence dispose donc d’un Comité de direction, d’une Direction générale, et de directions divisionnaires.

Après examen et discussion, le Conseil des Ministres a adopté le projet de décret portant approbation des statuts de l’Agence Congolaise pour la Création des entreprises.

IV/- Ministère des Zones Economiques Spéciales.

 Projet de décret portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Comité national d’orientation des Zones Economiques Spéciales

Enfin, prenant à son tour la parole et présentant le projet soumis à l’examen des membres du Conseil des Ministres, M. Gilbert MOKOKI, Ministre des Zones Economiques Spéciales, a d’emblée souligné que la loi n°24-2017 du 9 juin 2017 relative à la création des Zones Economiques Spéciales prévoit en son article 3, outre la création de deux organes de gouvernance sous la forme d’établissements publics, celle d’un organe dont la mission principale est de fixer les orientations générales pour l’élaboration et la mise en œuvre de la politique d’aménagement des Zones économiques spéciales.

Dénommé «Comité national d’oriental», il est composé des différents Ministères dont les activités participent au processus d’aménagement des Zones.

Structuré autour d’une Coordination et d’un secrétariat permanent dirigé et animé par le Ministre en charge des Zones économiques spéciales, le Comité national d’orientation est placé sous l’autorité du Président de la République.

Après examen et discussion, le Conseil des Ministres a adopté le projet de décret portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Comité national d’orientation des Zones économiques spéciales.

Prenant la parole, Son Excellence, Monsieur Denis SASSOU N’GUESSO, Président de la République, Chef de l’Etat, après avoir de nouveau circonscrit le cadre global de l’action du Gouvernement, action menée sous son autorité et placée sous la direction du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, s’est félicité de la tenue de la conférence de presse de ce dernier, laquelle a permis de clarifier les rapports entre notre pays et le fonds Monétaire International (FMI).

Cet exercice de pédagogie a en effet permis de dissiper les doutes, fantasmes et autres psychoses entretenues dans l’opinion par certains quant à l’objet et la portée des discussions entamées avec le FMI, partenaire multilatéral important.

Ensuite, le Chef de l’Etat a de nouveau insisté sur la volonté des pouvoirs publics de sortir notre pays de la passe délicate dans laquelle il se trouve. Il a invité le Gouvernement à faire preuve de pédagogie, d’écoute et d’esprit de dialogue, afin de dissiper les peurs et mécontentements qui ont pu surgir dans tel ou tel secteur de la vie économique et sociale de notre pays. Enfin, le Président de la République a relevé la particulière nécessité d’impliquer le peuple, ainsi que les forces syndicales et associatives dans l’œuvre de redressement de notre pays.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, le Président de la République a alors levé la séance.

Commencée à 10h00, la réunion du Conseil des Ministres a pris fin à 13h00.

Fait à Brazzaville, le 17 Octobre 2017

Thierry Lézin MOUNGALLA/-

Ministre de la Communication et des Médias

Porte-parole du Gouvernement

 

CONGO-SENAT OUVERTURE DE LA PREMIERE SESSION BUDGETAIRE

 

BRAZZAVILLE, 16 OCT (ACI) – La première session ordinaire budgétaire du Sénat congolais, ouverte le 16 octobre à Brazzaville, débattra jusqu’au 23 décembre prochain, six affaires arrêtées lors de la dernière conférence des présidents de cette chambre haute du Parlement. Continuer la lecture de CONGO-SENAT OUVERTURE DE LA PREMIERE SESSION BUDGETAIRE

CONGO-SENAT LES SENATEURS S’IMPLIQUERONT POUR L’ABOUTISSEMENT DE L’ACCORD AVEC LE FMI

BRAZZAVILLE, 16 OCT (ACI) – Le Sénat congolais s’impliquera pour l’aboutissement de l’accord avec le Fonds Monétaire International (FMI), tout comme il veillera à ce que son exécution se fasse sans entraves, a déclaré le 16 octobre à Brazzaville, le président de cette institution parlementaire, M. Pierre Ngolo. Continuer la lecture de CONGO-SENAT LES SENATEURS S’IMPLIQUERONT POUR L’ABOUTISSEMENT DE L’ACCORD AVEC LE FMI

CONGO/ASSOCIATIONS: LE LIONS CLUB REMERCIE DENIS SASSOU-N’GUESSO POUR SON SOUTIEN A SES ŒUVRES DE BIENFAISANCE

 

BRAZZAVILLE, 16 OCT (ACI) – Le nouveau gouverneur du district 403 B1/Afrique centrale de Lions Club, Mme Aissata Moussa, a traduit le 16 octobre à Brazzaville, sa gratitude au le Président de la République, M. Denis Sassou N’Guesso pour son soutien aux œuvres de bienfaisance de son association. Continuer la lecture de CONGO/ASSOCIATIONS: LE LIONS CLUB REMERCIE DENIS SASSOU-N’GUESSO POUR SON SOUTIEN A SES ŒUVRES DE BIENFAISANCE

CONGO/RELIGION: LE CARDINAL NZALAPAINGA SOLLICITE L’IMPLICATION DE SASSOU-N’GUESSO POUR LE RETOUR DE LA PAIX EN CENTRAFRIQUE

 

BRAZZAVILLE, 16 OCT (ACI) –  Le cardinal Dieudonné Nzalapainga de la RCA a imploré l’implication personnelle du Chef de l’Etat congolais, M. Denis Sassou N’Guesso pour le retour à la paix en République centrafricaine (RCA). Continuer la lecture de CONGO/RELIGION: LE CARDINAL NZALAPAINGA SOLLICITE L’IMPLICATION DE SASSOU-N’GUESSO POUR LE RETOUR DE LA PAIX EN CENTRAFRIQUE

CONGO/RELIGION: MESSE D’ACTION DE GRACE DE LA 46EME ASSEMBLEE PLENIERE DE LA CONFERENCE EPISCOPALE

 

BRAZZAVILLE, 16 OCT (ACI) – Une messe d’action de grâce a été célébrée à la Basilique Sainte-Anne de  Brazzaville, le 15 octobre, à la clôture des activités relatives à la 46ème assemblée plénière de la Conférence épiscopale du Congo, en présence du Président de la République M. Denis Sassou-N’Guesso, du Premier ministre Clément Mouamba et d’autres officiels. Continuer la lecture de CONGO/RELIGION: MESSE D’ACTION DE GRACE DE LA 46EME ASSEMBLEE PLENIERE DE LA CONFERENCE EPISCOPALE

CONGO/FINANCES:  OUVERTURE DU 11EME COLLOQUE DE L’AIST A BRAZZAVILLE 

 

BRAZZAVILLE, 16 OCT (ACI)- Le 11ème colloque de l’Association Internationale des Services du Trésor (AIST) s’est ouvert, le 16 octobre à Brazzaville, en vue de réfléchir et débattre au tour des thématiques liées à la modernisation de la gestion des finances publiques. Continuer la lecture de CONGO/FINANCES:  OUVERTURE DU 11EME COLLOQUE DE L’AIST A BRAZZAVILLE 

CONGO/FINANCES: LE SYSTEME HR-PAYROLL POUR LA MODERNISATION DES FINANCES PUBLIQUES 

 

BRAZZAVILLE, 16 OCT (ACI) – Un projet de mise en place d’un système intégré de gestion traitant de l’ensemble des opérations liées à la gestion des dépenses et des recettes de l’Etat ainsi qu’à leur comptabilisation et suivi, a été engagé récemment par le gouvernement congolais, dans le cadre de la réforme des finances publiques. Continuer la lecture de CONGO/FINANCES: LE SYSTEME HR-PAYROLL POUR LA MODERNISATION DES FINANCES PUBLIQUES 

CONGO/CHUB: MAINTIEN DU SERVICE MINIMUM

 

BRAZZAVILLE LE 16 OCT (ACI)- Le service minimum reste maintenu au Centre Hospitalier et Universitairede Brazzaville (CHUB), jusqu’à la tenue prochaine de l’Assemblée générale des travailleurs de cette formation sanitaire, la plus grande du Congo, a-t-on appris de bonne source. Continuer la lecture de CONGO/CHUB: MAINTIEN DU SERVICE MINIMUM

CONGO/ENTREPRENEURIAT:FAVORISER L’AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES ARTISANS

BRAZZAVILLE, 16 OCT (ACI) – Le Conseil National de l’Artisanat (CONA), réuni en session inaugurale de la première Assemblée générale ordinaire, tenue du 12 au 13 octobre dernier à Brazzaville, a recommandé au ministère et administrations en charge du secteur de tout mettre en œuvre pour favoriser l’amélioration des conditions de travail des artisanes et artisans. Continuer la lecture de CONGO/ENTREPRENEURIAT:FAVORISER L’AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES ARTISANS

CONGO/TELECOMMUNICATIONS: MME MANCKOUNDIA SOUHAITE LA REFORME DE LA SOPECO

BRAZZAVILLE, 16 OCT (ACI) – La directrice générale de la  Société des Postes et de l’Epargne du Congo (SOPECO), Mme Brigitte Olga Ida Manckoundia, a exhorté, le 13 octobre dernier à Brazzaville, le gouvernement à accorder une attention particulière à la situation de la SOPECO, en attente de la réforme. Continuer la lecture de CONGO/TELECOMMUNICATIONS: MME MANCKOUNDIA SOUHAITE LA REFORME DE LA SOPECO